Dominique Marecalle

De: Dominique Marécalle
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Paris
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000046542295(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 202210/11/2022
De: Dominique Marécalle
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Paris
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000046024680(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 202207/07/2022
De: Dominique Marécalle
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Paris
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000045245439(source JORF)
délégation de signature
27 Février 202227/02/2022
De: Dominique Marécalle
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Paris
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000044082872(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202122/09/2021
De: Dominique Marécalle
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Paris
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000042366273(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202027/09/2020
De: Dominique Marécalle
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Paris
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000042041199(source JORF)
délégation de signature
26 Juin 202026/06/2020
De: Dominique Marécalle
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Paris
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000041459975(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Dominique Marécalle
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Paris
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000038028439(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 201919/01/2019
De: Dominique Marécalle
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne Marseille
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000037595117(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 201809/11/2018
De: Dominique Marécalle
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Marseille
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000037376751(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 201809/09/2018
De: Dominique Marécalle
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne Marseille
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000037347861(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Dominique Marécalle
Objet:
adjoints aux chefs des antennes interrégionales
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne Marseille
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000034983037(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 201722/06/2017
De: Dominique Marécalle
Objet:
adjoints aux chefs des antennes interrégionales
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne Marseille
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000034897193(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 201710/06/2017
De: Dominique MARECALLE
Objet:
secrétaire général de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2014-06-01"
JORFTEXT000029045491(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Dominique Marecalle
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille, les mandats de"
president
JORFTEXT000026227775(source JORF)
renouvellement
27 Juillet 201227/07/2012
De: Dominique Marecalle
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
president
JORFTEXT000020880738(source JORF)
renouvellement
22 Juillet 200922/07/2009
De: Dominique Marecalle
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
president
JORFTEXT000000422788(source JORF)
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Dominique Marecalle
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
president
JORFTEXT000000608939(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003